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Marques déposées par DUVAL Francis
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VRAI PONTARLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VRAI PONTARLIER
DUVAL Francis

Numéro de dépôt :
1106980
Date de dépôt :
19/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon

Présentation de la marque VRAI PONTARLIER

Déposée le 19 décembre 1978 par DUVAL Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « VRAI PONTARLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUVAL Francis domicilié(e) 66 Rue de la République 25300 PONTARLIER. - France.

La marque VRAI PONTARLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VRAI PONTARLIER est expirée depuis le 19 décembre 1988.

DUVAL Francis a également déposé les autres marques suivantes : LES GEANTS DU NORD GAYANT , DISTILLERIE DUVAL GRANDE LIQUEUR DE SAPINS DES MONTS JURA


DUVAL Francis - 66 Rue de la République 25300 PONTARLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Vins, vins mousseux, bières, alcools, eaux de vie, liqueurs, apéritifs, spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.